Règlement intérieur de l'association LE RANDOQUAD62

Règlement intérieur de l’association LE RANDOQUAD62

Adopté par l’assemblée générale du 22/10/2013


Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Tout nouveau membre doit être parrainé et présenté par deux membres de l’association,dont au moins un membre fondateur, préalablement à son agrément. Il est agréé par le conseil statuant à la majorité de tous ses membres. Le conseil statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.

Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président du conseil par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Comme indiqué à l’article des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave.Sont notamment réputés constituer des motifs graves : 

             - la non-participation aux activités de l’association ;

             - une condamnation pénale pour crime et délit ;

             - toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement aux activités de l’association

               ou à sa réputation. 

             - tout non respect des consignes données lors de chaque sortie tel que :

               le respect du travail des autres ( les champs),

               de la nature (bois et chemins orner D'arbustes) et des autres usagers de la route (code de la route),

               des chemins (randonneur pédestre, cavalier et tous autres êtres vivants).

               En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense préalablement

                à la décision d’exclusion.

                La décision d’exclusion est adoptée par le conseil statuant à la majorité des deux tiers

                des membres présents.

3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque

   maintien dans l’association.

     La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion,

    de décès d’un membre en cours d’année. 

 Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

1. Votes des membres présents

       Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou

       « X » %  (par exemple, 20%) des membres présents.

2. Votes par procuration

      Comme indiqué à l’article des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement

      à une assemblée,

      il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.

Article 4– Indemnités de remboursement.

Seuls les administrateurs et/ou membres élus du bureau, peuvent prétendre au remboursement des fais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications.

Préciser un tarif maximum de nuitée, repas, un % de facture téléphonique, etc.). 

Prévoir la possibilité d’abandon de ces remboursements,d’en faire don à l’association,en vue de la réduction d’impôt sur le revenu art. 200 du CGI).

Article 5– Commission de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.

Article 6– Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil ou par l’assemblée générale ordinaire à la majorité (simple ou par exemple des deux tiers) des membres.

Article 7 – Alcool  

L’accès est interdit à toutes personnes sous l’emprise d’alcool ou de drogue.

Toutes consommations d’alcool et de produits illicites est strictement interdite.

Article 8 – Assurance / Choc / Accident 

L’assurance individuelle de tous quads en responsabilité civile est OBLIGATOIRE. Il est également recommandé de souscrire une assurance individuelle accident. Les membres du club sont en droit de demander tout document ou attestation relatives à votre quad ( permis , carte grise et assurance ) . Tout défaut de présentation privera l’adhérent de sortie jusqu’à la présentation de ces documents en bonne et due forme. L’association n’est en aucun cas responsable civilement des participants à ces activités qui viennent en pleine connaissance des parcours proposés et des conditions dans lesquelles ceux-ci se déroulent. 

L'association n'est pas responsable des incidents concernant la limitation de vitesse, la conduite en état d'ivresse, toutes entraves au code de la route.
Les membres de l'association ne pourront en aucun cas se retourner contre l'association en cas d'accidents sur les différents parcours de randonnées.
Toutes action pénale, en responsabilité ou en dommages et intérêts contre l'association ou l'un des ses représentants sera nulle et non avenue.

En cas de collision ou d’accident entraînant la dégradation d’une ou de plusieurs machines, la responsabilité du club ne saurait être engagée à quelque niveau que ce soit, L’indemnisation éventuelle relève de la seule compétence des pilotes ou de leurs assurances individuelles respectives.

Article 9 - Offre avant adhésion / repas

 Le RANDOQUAD62 vous offre 2 sorties organisées afin que vous puissiez voir ce que l'on fait et juger par vous même si nos sorties vous intéresse avant de vous inscrire dans l'association.

 Concernant les repas pour les sorties à la journée , nous vous proposerons de nous occuper de l'organisation du repas + boissons ( une participation vous sera demandé ) OU sinon vous aurez la possibilité de venir avec votre repas et vos boissons .

 Le carburant reste à votre charge , pour les personnes qui le souhaitent , il y a possibilité de laver votre véhicule au retour à aventuri , une participation vous sera demandé :

 Pour les quads : 5 euros / Pour les SSV : 8 euros

 

*    Accepte d'être pris en vidéo et d'être photographié(e):   oui   /   non

 

Ce règlement est à retourner au siège social :      LE RANDOQUAD62

                                                                              21 Chemin Les Berceaux

                                                                              62700 Bruay La Buissière

Nom :

Prénom :

Adresse :

 

Celui-ci doit être daté, signé, précédé de la mention « lu et approuvé ».

 

 

 

 

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